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Les lois fiscales indiennes sont conçues pour améliorer l'économie et les individus. L'Inde compte environ 24 millions de salariés(Banque mondiale), dont beaucoup perçoivent des commissions, des primes et des incitations en plus de leur salaire. Ces chiffres supplémentaires sont la carotte idéale pour motiver les employés d'une organisation et les aligner sur les objectifs de cette dernière. Mais la question qui nous vient à l'esprit est de savoir s'il existe un impôt sur les incitations, les primes et les cadeaux et s'il existe un impôt sur les récompenses.

La gestion des primes est une toute autre affaire, car la gestion des feuilles de calcul est encore la plus utilisée pour leur calcul. Le plus drôle, c'est que les utilisateurs sont les moins satisfaits de la gestion des feuilles de calcul comme moyen de calculer les primes (IBM). Cela a conduit à une transformation dans le domaine, et diverses plateformes d'automatisation des primes de vente et de canal ont vu le jour depuis. Non seulement elles facilitent le travail et réduisent les erreurs, mais elles apportent une nouvelle dynamique grâce à la gamification et à l'analyse des données.

Cependant, tant l'employeur que les employés se posent la question de savoir dans quelle mesure la rémunération incitative est imposée et comment les commissions de vente, les primes et les incitations sont traitées en vertu de la législation fiscale indienne lorsqu'elles sont effectuées par le biais d'une rémunération incitative automatisée. Examinons quelques cas qui pourraient apporter des éclaircissements à ce sujet.

Imposition des primes d'intéressement en Inde : Cas d'utilisation

Équipes de vente

La relation entre l'équipe de vente et l'organisation étant celle d'un employé et d'un employeur, aucune taxe sur les produits et services (TPS) n'est prélevée.

Schedule III to the CGST Act provides that “services by an employee to the employer in the course of or in relation to his employment” will not be considered as a supply of goods or services. Hence, GST does not apply to services rendered by employees to the employer, provided they are in the course of/in relation to employment.

Agents, négociants et distributeurs

Motiver les concessionnaires, les distributeurs, les grossistes et les agents pour qu'ils soient plus performants nécessite des mesures d'incitation concrètes. Leur législation fiscale est cependant un peu différente, car ces parties sont liées à l'extérieur de l'organisation et il n'y a pas de relation employeur-employé entre elles.

As dealers, distributors, wholesalers, and agents are helping the organization with their services as third parties, the GST of 18% would be applied to their incentives. Along with the GST, TDS of 5%** would still be applied under Section 194H of the Income Tax Act (1961-2019) only if the commission goes over Rs. 30,000 per financial year.

Cols bleus et travailleurs itinérants

En ce qui concerne les personnes travaillant sur le terrain, la flotte dans la rue doit également tenir compte de leurs déductions fiscales. Selon l'autorité chargée de l'impôt sur le revenu, si les cols bleus sont officiellement des employés de l'organisation, leur impôt sur le revenu sur les primes/cadeaux ne sera imposable que si le montant est supérieur à 5 000 roupies par an. Conformément à l'annexe III de la loi CGST, il n'y aura pas de TPS applicable en fonction de leur relation employeur-employé.

Toutefois, s'il s'agit de commissionnaires et qu'ils sont rattachés à l'organisation en tant que tiers, il n'y aura pas d'obligation de TDS de 5 %** en vertu de l'article 194H de l'Income Tax Act (1961-2019) tant que le montant de la commission est inférieur à 30 000 roupies par année financière.

NOTE: Due to COVID-19 relaxations in the Income Tax Act, the TDS has been reduced by twenty-five per cent on all fronts, which brings down the TDS to 3.75% till 31.03.2021

How Xoxoday makes Taxation on Incentives seamless

Here’s a six-step guide on how Compass—the gamification platform makes it easy for the organization to take care of its tax duties towards the stakeholders above.

  1. The users (sales teams, partners, and gig workers) can download the Compass app from iOS or Android stores. The App will be connected with the CRM, and data will be manually uploaded at a regular frequency
  2. The users receive incentives based on different schemes set by the organization. Their aggregate earnings are visible in the Compass App along with other widgets and scheme achievement details
  3. The user is authenticated via email, phone number, PAN, and Aadhar details using the Compass App. An e-KYC of the user's bank account is needed for bank transfers which are facilitated by Xoxoday and its payment affiliate. The authenticated user can now redeem the earned incentives across various gift cards or get them in their bank account.
  4. Users will be able to see the calculations, earning credits, and taxation components in the Compass App itself
  5. Xoxoday manages the incentives workflow for the organization and its users end-to-end.
  6. Le calcul de l'impôt conformément aux directives financières indiennes et toutes les conditions de paiement des incitations sont prises en considération lors du calcul.

With Xoxoday Compass, stakeholders will get a comfortable grip on their tax duties when it comes to incentives. At the same time, the organization can make the most of its incentive program with valuable insights.

Here's a sample of how taxation incentive payout works with Xoxoday

Quelques points à garder à l'esprit

  • It’s an assumption that the organization’s users are Individuals and Non-GST registered. Hence, Xoxoday will pay the GST liability on an RCM basis.
  • Xoxoday levies a service fee of 5% for enabling incentive payouts.
  • Le dépôt de la TDS nécessite le PAN de l'utilisateur. La TDS passe à 20 % si le PAN n'est pas disponible.
  • L'organisation sera en mesure de prendre en compte la TPS et il n'y aura donc pas d'augmentation des coûts.‍
Récompense des employés

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Syed Maaz

Syed Maaz

Maaz est un écrivain dans l'âme et dans l'action. Depuis qu'il a découvert la colère des mots sur l'esprit et le cœur des gens, il s'est donné pour mission d'associer les pensées des gens à des sujets complexes en les démystifiant.